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Le blog de Stephen Monod
14 avril 2016

Du Sénat

Le politique au sens de celui ou celle qui fait profession de participer à la gestion de la chose publique, est tel l’élève peu au fait de son programme mais malin, qui sachant ne pas savoir répondre aux questions qui devraient lui être posées en suscite d’autres sur lesquelles il pense pouvoir gloser.

L’électeur s’intéresse principalement au chômage et à sa sécurité.

Cela fait quarante ans que les pouvoirs publics, toutes tendances confondues, sèchent sur le premier sujet, procédant par partages successifs de pauvreté à défaut de savoir favoriser la création de richesses. Le second sujet est certainement mieux traité mais il est difficile d’expliquer ce qui est fait lorsque le secret est une composante de l’efficacité.

Alors, dans la perspective d’une élection présidentielle qui préempte toute réflexion, les candidats tirent de leurs cartons des sujets de discussion dont ils pensent pouvoir causer. C’est ainsi que bruisse l’idée de fusionner le Sénat dont les membres élus participent de la Représentation nationale avec le Conseil Economique et Social dont la composition est aussi proche du suffrage universel qu’un dromadaire de la banquise.

L’idée de réunir les deux institutions a une vertu pédagogique qui est de révéler aux français qui l’ignorent, l’existence du Conseil Economique et Social, leur faisant prendre conscience – seconde vertu pédagogique – de son inutilité. En réalité, la fusion des deux corps serait une façon peu courageuse de se débarrasser de l’inutile sans admettre que depuis plus de quatre-vingts ans il est une charge sans objet. Son seul moment de grâce fut quand Mitterrand le transforma en bourse de secours en y nommant une gloire déchue du spectacle pour assurer un revenu à icelle.

Le Sénat est une institution autrement plus sérieuse, mal aimée sans doute parce que sur-représentant les territoires ruraux et parce que le Peuple se méfie du suffrage indirect qui réserve à des élus qu’il n’aime pas, le privilège de désigner d’autres élus qu’il n’aime guère plus. Chacun sait cependant que le travail législatif du Sénat est généralement de qualité en ce que la Haute Chambre est moins sensible aux impulsions de l’exécutif qu’une Assemblée Nationale dont le parti dominant est peu ou prou soumis au gouvernement.

Il n’en demeure pas moins que réformer le Sénat pourrait être le bon traitement de la maladie sénile de la Vème République. La Constitution de 1958 et les réformes qui l‘ont modifiée répondent au souci principal d’assurer la toute puissance du pouvoir exécutif : en termes de légitimité, l’élection du Président au suffrage universel lui assure l’autorité ; en termes de pouvoir, le fait majoritaire découlant du mode de scrutin ainsi que l’article 49.3de la Constitution et quelques autres prérogatives, assurent la bonne fin des textes voulus par le gouvernement. Ce système a l’avantage de donner au pays une stabilité de direction. Il a l’inconvénient depuis l’émergence du Front National et en raison de l’impossibilité pour celui-ci de tisser des alliances avec d’autres partis, de laisser environ un quart des électeurs dans la nature, auquel s’ajoute la cohorte des abstentionnistes et déçus de toute espèce, qui demeurent à l’extérieur du système, à défaut d’offre leur convenant.

Le danger de cet inconvénient est que celles et ceux qui ne trouvent pas leur place dans les institutions la trouvent naturellement dans la rue.

Dans la mesure où en dernier ressort et en cas de désaccord entre les deux Chambres, la primauté est donnée à l’Assemblée Nationale, pourquoi ne pas permettre au Sénat d’être le lieu d’expression, de proposition et de vote de toutes les tendances du pays ? Le suffrage indirect qui préside à l’élection des sénateurs est compassé. Faisons les élire au scrutin proportionnel direct par département, sans seuil, toute liste devant être représentée au pourcentage de ses voix. Joli désordre sous les lambris dorés de l’ancien Palais de Marie de Médicis lorsque la multitude des groupes s’empoignera mais bouffée d’oxygène dans un pays où la dérive séparant les élus et le peuple devient trop forte pour n’être pas dangereuse.

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